Club944.net

Les salons de discussion du Club944.net => Le salon de l'auto => Discussion démarrée par: Nelson le 06 Décembre 2010, 11:36:31

Titre: Malus C02
Posté par: Nelson le 06 Décembre 2010, 11:36:31
QUI peut me dire exactement quelle date est prise en compte pour la grille malus CO2 ?

Est ce la date de commande, ou la date de livraison ?

Objectif : savoir si en commandant une auto aujourd'hui et en la recevant dans 2 mois, on paye sur la base de la grille 2010 ou deja la 2011....
Titre: Re : Malus C02
Posté par: Nigo le 06 Décembre 2010, 11:48:20
je diriais ni l'un ni l'autre mais à la date d'immatriculation. Sinon négocie ce point avec le vendeur, c'est eux qui nous balancent des "dépechez vous"... :roll:
Titre: Re : Malus C02
Posté par: ordiproxi le 06 Décembre 2010, 13:05:59
Bonjour,

Sans aucunes certitudes je dirais la date d'achat un peu comme les primes d'etat qui s'arrete au 31 decembre, si commande au 31/12/2010 au plus tard prime bonus conserve meme si voiture livre en 2011.

sylvain
Titre: Re : Malus C02
Posté par: Nelson le 06 Décembre 2010, 13:11:17
sur le net et meme sur les sites officiels on trouve que la date de commande est prise en compte pour le BONUS, mais on ne parle pas explicitement de MALUS, nul part

Titre: Re : Malus C02
Posté par: Kin31 le 06 Décembre 2010, 13:30:12
Normalement, tu paies le malus lors de l'immatriculation du véhicule (donc CG). Si cette dernière est établie en 2011, ce sera donc avec les nouveaux barêmes... que le véhicule ait été commercialisé/commandé en 2010 n'y changera rien.  :cry:
Titre: Re : Malus C02
Posté par: marco le 06 Décembre 2010, 13:54:56
P.u.tain, je viens de voir que même pour les vieilles bagnoles comme les notres, va falloir casquer sur la base de la puissance fiscale....
Titre: Re : Re : Malus C02
Posté par: Nelson le 06 Décembre 2010, 13:55:46
Normalement, tu paies le malus lors de l'immatriculation du véhicule (donc CG). Si cette dernière est établie en 2011, ce sera donc avec les nouveaux barêmes...

Pourtant sur CG.org on demande la date de commande
Titre: Re : Re : Malus C02
Posté par: Nelson le 06 Décembre 2010, 13:57:09
P.u.tain, je viens de voir que même pour les vieilles bagnoles comme les notres, va falloir casquer sur la base de la puissance fiscale....

ou est ce que t'as vu ça ?
Titre: Re : Re : Malus C02
Posté par: Nigo le 06 Décembre 2010, 14:22:33
P.u.tain, je viens de voir que même pour les vieilles bagnoles comme les notres, va falloir casquer sur la base de la puissance fiscale....
j'ai rien lu de tel, et puis c'est contradictoire avec la politique non-rétroactive
Titre: Re : Re : Re : Malus C02
Posté par: Kin31 le 06 Décembre 2010, 16:01:37
Pourtant sur CG.org on demande la date de commande

Je souhaite me tromper, mais lorsque l'on connait notre système actuel ! (prêts à gratter sur tout...  :twisted:)
Titre: Re : Malus C02
Posté par: Nelson le 06 Décembre 2010, 17:39:22
pour le bonus c'est la date de commande qui compte, donc "ca marche"

mais pour le malus ?!?
Titre: Re : Malus C02
Posté par: Kin31 le 06 Décembre 2010, 18:10:30
Tout dépend quand la demande d'immatriculation a été déposée en préfecture. Avant le 31/12 ça passe, après ça craint...

Il y a une raison : l'utilisation d'un véhicule dit polluant ne devant se faire que l'année prochaine, il est logique qu'il soit soumis aux nouveaux barêmes...
Titre: Re : Re : Malus C02
Posté par: Nelson le 06 Décembre 2010, 19:38:07
il est logique qu'il soit soumis aux nouveaux barêmes...

Où vois tu de la logique dans cette mascarade ?
Titre: Re : Malus C02
Posté par: Kin31 le 07 Décembre 2010, 09:58:39
Celle de l'administration, surtout des finances...  :mrgreen:

S'ils peuvent faire payer un maximum les propriétaires de ce type d'engins, ils ne vont pas se gêner...

Maintenant oui, cest une mascarade, comme les limitations de vitesse par exemple. Sous prétexte d'éco-citoyenneté responsable, on nous sort n'importe quoi. L'essentiel étant qu'au final, on crache au bassinnet...  :twisted:
Titre: Re : Malus C02
Posté par: Skater968 le 07 Décembre 2010, 13:04:40
En principe le malus se paie à l'immatriculation. Donc peu importe la date de commande ou de livraison, c'est la date de carte grise qui est prise en compte.

En revanche, certaines marques proposent de conserver la malus actuel même pour une immatriculation en 2011 (jusqu'en Mars en général). C'est dans ce cas le constructeur, via le concessionnaire distributeur, qui mettra au bout s'il y a une différence (sous forme de remise, ou geste commercial).
Se renseigner auprès du concessionnaire de la marque choisie.

A+
Titre: Re : Malus C02
Posté par: franco745 le 08 Décembre 2010, 00:46:18
bonjour à tous

petite histoire belge de l'ecomalus
pour la s2 62€ de mise en circulation, 777€ de taxe de roulage annuelle et là je viens de recevoir 1500€ pour l'écomalus
2339€ avant de faire le premier km...

franco
Titre: Re : Malus C02
Posté par: riko944 le 10 Décembre 2010, 20:50:48
QUI peut me dire exactement quelle date est prise en compte pour la grille malus CO2 ?

Est ce la date de commande, ou la date de livraison ?

Objectif : savoir si en commandant une auto aujourd'hui et en la recevant dans 2 mois, on paye sur la base de la grille 2010 ou deja la 2011....


J'ai la réponse, à la commande  ;) C'est la date de commande du véhicule qui prime sur tout, ce qui est normal d'ailleurs, tu paie sur ce qui est sur  ;) C'est que que m'a dit mon concessio quand je suis allé commander mon nouveau 4x4  :mrgreen:
Titre: Re : Re : Malus C02
Posté par: Nelson le 10 Décembre 2010, 21:20:50
J'ai la réponse, à la commande  ;) C'est la date de commande du véhicule qui prime sur tout, ce qui est normal d'ailleurs, tu paie sur ce qui est sur  ;) C'est que que m'a dit mon concessio quand je suis allé commander mon nouveau 4x4  :mrgreen:

Sur de toi ?
pour le MALUS c'est la date de commande qui prime ?
Titre: Re : Malus C02
Posté par: riko944 le 10 Décembre 2010, 21:22:09
moi non, le gars oui  ;) toute manière s'il se gourre, je lui pete les james  :mrgreen: et mon véhicule ne sera dispo que fin mars, donc il a interet !  ;)
Titre: Re : Malus C02
Posté par: Nelson le 10 Décembre 2010, 21:23:55
y a interet la megane RS passe de 750e de malus à 1600 ! ('culés !)
Titre: Re : Malus C02
Posté par: Nigo le 11 Décembre 2010, 16:00:36
tu commandes une MRS ?  ;)
Titre: Re : Re : Malus C02
Posté par: Nelson le 11 Décembre 2010, 19:52:14
tu commandes une MRS ?  ;)

non (les voitures neuves c'est decidement pour les riches qui aiment balancer du fric par les fenetres...)
mais j'aimerais :)