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Auteur Sujet: Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!  (Lu 7265 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Hors ligne MATHIEU

Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« le: 10 Mars 2009, 12:37:51 »
Bonjour,

étant sur un coup pour 2 épaves de 944 T en RSV & VGA,  peut on les stocker dans son jardin sans PB ?

Un copain m'a dit de faire attention car si les voisins se plaignent de la vue, ils peuvent porter plainte!!  il y aurait une loi dans ce sens;

Quelqu'un en a t il entendu parler?

Merci pour vos réponses.

Mathieu
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Hors ligne DED

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Re : Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« Réponse #1 le: 10 Mars 2009, 13:13:27 »
Bonjour,

étant sur un coup pour 2 épaves de 944 T en RSV & VGA,  peut on les stocker dans son jardin sans PB ?

Un copain m'a dit de faire attention car si les voisins se plaignent de la vue, ils peuvent porter plainte!!  il y aurait une loi dans ce sens;

Quelqu'un en a t il entendu parler?

Merci pour vos réponses.

Mathieu

   Salut, je ne sais pas s'il y a une loi, mais si tu les caches sous une bâche par exemple, je ne vois pas ce qu'on pourrait te reprocher si c'est chez toi . ;)
Sempre endabant ! Maï morirem !

gaby

Re : Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« Réponse #2 le: 10 Mars 2009, 13:33:37 »
Jamais entendu parlé de ça, mais on peut tout imaginer...les cons ça ose tout, c'est à ça qu'on les reconnait  :roll:

De toutes manières, un véhicule en vga, ou rsv (s'il est à toi( tu le gares où tu veux tant qu'il ne reste pas sur la voie publique!

Hors ligne mirage77

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Re : Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« Réponse #3 le: 10 Mars 2009, 13:41:00 »
:shock: des fois je me demande jusqu'ou ira la connerie des gens  :roll:

demain mon voisin va porté plainte parce que mon rateau est au milieu de la pelouze  :roll:
Nous avons deux vies. La seconde commence à l'instant où l'on s'aperçoit que nous n’en avons qu’une

fac

Re : Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« Réponse #4 le: 10 Mars 2009, 13:44:12 »
En face de chez moi j'ai eu longtemps des épaves de Juva4, 4L, R5... j'ai pas porté plainte (mais d'un autre coté c'était pas des 944)   :?: :shock: :mrgreen:

gaby

Re : Re : Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« Réponse #5 le: 10 Mars 2009, 13:45:35 »
:shock: des fois je me demande jusqu'ou ira la connerie des gens  :roll:

demain mon voisin va porté plainte parce que mon rateau est au milieu de la pelouze  :roll:

On y vient lentement...quand tu vois que mes voisins se sont envoyés des courriers recommandés via leurs assurances pour annoncer à l'autre qu'il allait porter plainte parce qu'il avait mis de la terre contre son mur...
Oui, oui! Ils n'ont pas eut l'idée de sonner à côté! Et pour de la terre sur un mur! :shock: Vraiment, y'en a qui ont des cases en moins...

AR951

Re : Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« Réponse #6 le: 10 Mars 2009, 13:48:39 »
Tu peux stocker 2 épaves dans ton jardin sans problème si ça ne te géne pas toi (ça fait vraiment poubelle 2 épaves).
Le tout ne doit pas causer pas de gênes au voisinage (bruit, odeur, vue obstruée...).
A+

BAC19

Re : Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« Réponse #7 le: 10 Mars 2009, 16:19:22 »
Salut,
L'inconvenient avec les emmerdeurs, c'est qu'ils trouveront toujours le texte de Loi qui va bien, par exemple:

http://www.senat.fr/questions/base/2002/qSEQ020700689.html

http://www.senat.fr/questions/base/2002/qSEQ020700689.html

J'ai eu un voisin qui ne vivait que de l'argent qu'il recuperait des proces qu'il intentait..... :snipersmile:

Mefiance donc, en d'autres temps, ces personnages avaient la plume facile...... :shock:

Hors ligne Sav06

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Re : Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« Réponse #8 le: 10 Mars 2009, 16:20:25 »
demande à Flo44  :mrgreen:
Coraillette (Cab S2 de 1991): ex Yennal (et seul TurtleNico ne le sait pas..........)

Hors ligne yennal

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Re : Re : Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« Réponse #9 le: 10 Mars 2009, 16:26:48 »
demande à Flo44  :mrgreen:
ou a Jean Claude  :lol:

Hors ligne Sav06

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Re : Re : Re : Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« Réponse #10 le: 10 Mars 2009, 16:27:35 »
ou a Jean Claude  :lol:

ou à ouille  :lol:
Coraillette (Cab S2 de 1991): ex Yennal (et seul TurtleNico ne le sait pas..........)

lecrocq

ou à ouille  :lol:

Jacques ? :mrgreen:



Sérieux, je pense que si ça ne BOUCHE pas la vue, on ne peut rien te reprocher.
Essaie de ne pas les entasser, et tout ira bien ! :mrgreen: ;)

gaby

Re : Loi sur le stockage "épaves" dans son jardin !!!
« Réponse #12 le: 10 Mars 2009, 17:45:28 »
Bonjour,

étant sur un coup pour 2 épaves de 944 T en RSV & VGA,  peut on les stocker dans son jardin sans PB ?

Un copain m'a dit de faire attention car si les voisins se plaignent de la vue, ils peuvent porter plainte!!  il y aurait une loi dans ce sens;

Quelqu'un en a t il entendu parler?

Merci pour vos réponses.

Mathieu

Faudra en dire un peu plus sur ces autos...parfois les VGA sont des bons plans...