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Le marché du Club944.net => Petites annonces: Voitures => Achat/Recherche de voitures => Discussion démarrée par: morganloup le 14 Octobre 2016, 10:44:10
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Bonjour à tous,
Je suis belge et j'aimerais vous exposer le problème que j'ai rencontré tout dernièrement lors d'une offre faite pour un véhicule français.
point de départ: le jour où j'achète une voiture en France, j'aimerais la ramener en Belgique (logique :D). Afin d'éviter les coûts d'un remorquage, je me renseigne sur les possibilités pour réaliser le retour en roulant à bord du véhicule acheté (jusqu'ici, c'est simple).
je téléphone à mon courtier d’assurance (et beaucoup d’autres assureurs par ailleurs) : en tant que résident belge, je ne peux pas assurer un véhicule qui a des plaques françaises. Cela va même plus loin car un résident belge ne peut conduire un véhicule immatriculé à l’étranger.
https://www.touring.be/fr/articles/puis-je-conduire-en-belgique-un-vehicule-immatricule-letranger (https://www.touring.be/fr/articles/puis-je-conduire-en-belgique-un-vehicule-immatricule-letranger)
En France (voir lien ci-dessous), lors d’une exportation de véhicule, il n’existe pas de plaques de transit pour les véhicules d’occasion. Les plaques existantes peuvent servir… pour autant qu’elles soient acceptées à l’étranger…
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10763-exportation-hors-de-l-ue-d-un-vehicule-a-moteur-achete-en-france (http://www.douane.gouv.fr/articles/a10763-exportation-hors-de-l-ue-d-un-vehicule-a-moteur-achete-en-france)
Conclusion : on tourne en rond puisqu’en Belgique, on ne peut rouler avec une plaque française. Vive l’Europe !
Une seule exception pourrait fonctionner (voir le point 6 du premier lien): « Le véhicule qui est mis à disposition à titre gratuit à une personne physique résidant en Belgique pendant une période d'un mois au maximum; un document établi par le titulaire étranger montrant que ce dernier donne l'autorisation d'utiliser le véhicule pendant une période déterminée avec mention de la date de fin, doit se trouver à bord du véhicule ».
J'imagine une solution: afin d’éviter des frais de remorquage, il faudrait que l’on établisse avec le vendeur un document me donnant la mise à disposition à titre gratuit pour une durée courte (disons 2 jours le temps de rentrer en Belgique). Le contrat de vente du véhicule devant, quant à lui, être signé le jour de la vente mais avec un effet débutant à la fin de la mise à disposition. Dans ce timing (les 2 jours débutant à partir de la date de la vente), ce véhicule devrait continuer à être assuré par le vendeur pendant ces deux jours (donc ne pas arrêter l’assurance pendant ce délai) et les plaques ne pourraient pas être radiées non plus.
Je me mets à la place du vendeur: je refuse!
Avez-vous rencontré cette situation ? Avez-vous des trucs et astuces ? Ou des bons plans remorquage le cas échéant ?
Merci pour vos contributions!!
A+
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t'habite loin de la frontière ?
tu roule jusqu'à la douane, et après tu sors la corde et tu te fais tracter par un pote.
autre solution: faire 2 papiers de la vente.
un du jour de la cession, l'autre 2 jours après avec le papelard pour le transit.
tout se passe bien, c'est le 2eme qui est envoyé
en cas de pépin, c'est le premier et c'est tout pour toi (y compris circuler avec l'interdiction)
pas moyen de trouver une assurance française pour quelques jours ?
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et si tu fais des plaques transit Belge??? Ou mieux (ou pire) tu mets tes plaques???
Après la solution peut varier avec les distances: Si tu es à quelques km de la frontière et la voiture aussi, il y a moyen de passer "tranquillement" sans soucis.
Si tu dois traverser la France et/ou la Belgique... Soit tu gardes les plaques françaises jusqu'à la frontière puis tu changes avec des plaques transit ou tu loues un plateau pour le reste...