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Auteur Sujet: 944 S2 étrangère  (Lu 10368 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

bayou

944 S2 étrangère
« le: 15 Août 2016, 13:17:01 »
Bonjour à tous,
Bien que membre du club depuis plusieurs années, ceci est mon premier post, donc merci à l'avance de votre accueil.
Je suis en attente de la livraison (fin de semaine) de ma 6è PMA, une 944 S2 en provenance de Hollande. Voiture coursifiée, vidée, baquets, harnais, arceau, etc... pour usage piste et montées historiques, avec papiers hollandais.
Je suis à la recherche de tous bons conseils concernant la marche à suivre pour l'obtention des papiers français, notamment des meilleures adresses (et donc de celles à éviter...) pour obtenir le certificat de conformité européen.
Merci d'avance
Bayou (71)

Hors ligne Fondugolf

Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #1 le: 15 Août 2016, 13:28:37 »
Euh je connais bien la saone et loire mais je ne voisais pas top ou il y a des marécages  :mefiant4: :mrgreen:.
Tu es proche de quelle ville dans le 71 ?
« Modifié: 15 Août 2016, 13:31:59 par Fondugolf »
Celui qui sait qu'il ne sait pas en sait plus que celui qui ne sait pas qu'il ne sait rien .
oups les options de ma 250 CV 220 533 593 605 650 946

bayou

Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #2 le: 15 Août 2016, 13:37:03 »
Près d'Autun

Hors ligne olivier31

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Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #3 le: 15 Août 2016, 13:43:04 »
Ben le CoC c'est chez Porsche que ça se passe.
Tu as une facture d'achat ? Tu en auras besoin pour ton quitus fiscal et ta carte grise.
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bayou

Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #4 le: 15 Août 2016, 13:48:57 »
C'est un particulier, je vais lui demander d'établir une facture. J'espère qu'elle sera valable pour l'obtention des documents....?

Hors ligne olivier31

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Re : Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #5 le: 15 Août 2016, 14:24:58 »
C'est un particulier, je vais lui demander d'établir une facture. J'espère qu'elle sera valable pour l'obtention des documents....?

Oui je pense je serai toi je ferai le document (en anglais ?) en avance pour être sur qu'il soit complet.
Pour mon dernier achat en Espagne j'avai preparé un papier bilingue français / espagnol. Il faut que le mec déclare être le propriétaire légal de la bagnole, dans beaucoup de pays les papiers de la voiture prouvent qu'elle est à son nom, pas qu'elle lui appartient.
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bayou

Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #6 le: 15 Août 2016, 17:12:01 »
Merci du tuyau, je vais la préparer en Anglais et en Français, 2 précautions valent mieux qu'une...

godkiller

Re : Re : Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #7 le: 15 Août 2016, 17:18:46 »
Oui je pense je serai toi je ferai le document (en anglais ?) en avance pour être sur qu'il soit complet.
Pour mon dernier achat en Espagne j'avai preparé un papier bilingue français / espagnol. Il faut que le mec déclare être le propriétaire légal de la bagnole, dans beaucoup de pays les papiers de la voiture prouvent qu'elle est à son nom, pas qu'elle lui appartient.
En fait après vérification pour la dernière voiture étrangère que j'ai fait immatriculer, pas besoin de facture si c'est un particulier. Il faut juste un certificat de cession signé par la personne pour faire le quitus. Pour le COC, il n'y a que Porsche pour le faire, la DREAL ne le fait plus. Sinon ne pas oublier qu'en Hollande ils gardent les plaques d'immat (comme en Belgique), donc penser à prendre un plateau, ou faire des plaques d'export là bas à leur équivalent de la préfecture.

Hors ligne olivier31

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Re : Re : Re : Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #8 le: 15 Août 2016, 17:22:29 »
En fait après vérification pour la dernière voiture étrangère que j'ai fait immatriculer, pas besoin de facture si c'est un particulier. Il faut juste un certificat de cession signé par la personne pour faire le quitus. Pour le COC, il n'y a que Porsche pour le faire, la DREAL ne le fait plus. Sinon ne pas oublier qu'en Hollande ils gardent les plaques d'immat (comme en Belgique), donc penser à prendre un plateau, ou faire des plaques d'export là bas à leur équivalent de la préfecture.

Un certificat de cession est un document français, moi un roumain essaie de me faire signer un document en roumain en me disant t'inquietes tout va bien c'est juste un certificat de cession je le signe pas  ;)
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bayou

Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #9 le: 15 Août 2016, 17:59:22 »
OK Godkiller, merci du renseignement. La voiture arrive sur remorque avec les papiers d'export en règle.
Est-ce que le certificat de cession peut être fait sur papier libre ou est-ce qu'il vaut mieux utiliser le formulaire officiel français ?
A part ça, pas facile de trouver un n° de téléphone pour contacter Porsche France pour le COC. Est-ce qu'ils ont un service spécial pour ça ?

Hors ligne olivier31

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Re : Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #10 le: 15 Août 2016, 18:08:06 »
OK Godkiller, merci du renseignement. La voiture arrive sur remorque avec les papiers d'export en règle.
Est-ce que le certificat de cession peut être fait sur papier libre ou est-ce qu'il vaut mieux utiliser le formulaire officiel français ?
A part ça, pas facile de trouver un n° de téléphone pour contacter Porsche France pour le COC. Est-ce qu'ils ont un service spécial pour ça ?

Si le gars veut te signer le  formulaire du certificat français très bien MAIS fait aussi un papier faisant office de facture avec tout les renseignement du certificat et  le prix ( qui j'apparait pas sur le certif de cession il me semble)  etc.
Contrairement à ce que dit Godkiller je ne pense pas que tu puisse obtenir un quitus fiscal sans une facture précisant le prix de vente mais je peux me tromper.
Pour le CoC tu téléphone au centre 'Porsche le plus proche et voilà. Dans certain cas si le numéro d'homologation européenne apparaît sur les papiers (à mon avis pour une 944 trop vieux...) tu peut ne pas en avoir besoin (c'est le cas du coupé Z3 que je viens de ramener d'Espagne par exemple).
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bayou

Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #11 le: 15 Août 2016, 18:25:48 »
Super tous ces renseignements, ça commence à se préciser et j'y vois plus clair maintenant. Si vous avez d'autres tuyaux, n'hésitez pas.
Merci !

Hors ligne le_mehariste

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Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #12 le: 15 Août 2016, 22:15:42 »
CoC, c est quoi, le certificat de conformité européen ? .
Merci
Pour tout savoir sur la Citroën Méhari, c'est ici : http://www.mehariclubdefrance.com/

bayou

Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #13 le: 15 Août 2016, 22:56:14 »
Oui

godkiller

Re : Re : Re : 944 S2 étrangère
« Réponse #14 le: 16 Août 2016, 01:43:25 »
Si le gars veut te signer le  formulaire du certificat français très bien MAIS fait aussi un papier faisant office de facture avec tout les renseignement du certificat et  le prix ( qui j'apparait pas sur le certif de cession il me semble)  etc.
Contrairement à ce que dit Godkiller je ne pense pas que tu puisse obtenir un quitus fiscal sans une facture précisant le prix de vente mais je peux me tromper.


Pour la dernière qui venait  d'Espagne aussi, j'ai fait le quitus avec le certificat de cession francais et pas de facture. Avant je le faisais avec une facture car je pensais aussi que c'était nécessaire mais en fait non. Au pire tu peux faire une facture aussi, ca coute rien.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F179

Citer
Pour obtenir le quitus fiscal, vous devez présenter les documents suivants :

la facture d'achat ou le certificat de cession (formulaire cerfa n°13754*02),
la carte grise (originale ou une photocopie ) obtenue dans le pays étranger,
une pièce d'identité, au nom de la personne qui a acheté le véhicule,
un justificatif de son domicile en France.