Club944.net

Les salons de discussion du Club944.net => Le salon Porsche => Discussion démarrée par: -FX- le 01 Février 2013, 18:20:36

Titre: DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: -FX- le 01 Février 2013, 18:20:36
Je suis allé parcourir cette page (après qu'Agato ait fourni le lien sur un autre fil de discussion) :

http://vosdroits.service-public.fr/F1478.xhtml (http://vosdroits.service-public.fr/F1478.xhtml)

et je suis surpris de ne pas lire que des "modifications moteur" soient "notables".

Je remets ici ce qui est "notable" et qui nécessite de repasser devant la DRIRE à titre isolé.

Citer
Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration. Il peut s'agir d'une transformation notable du véhicule ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques techniques indiquées sur le certificat d'immatriculation.


Citer

  -   toute modification affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive : poids et dimensions, essieux, pneumatiques, freinage, organes de manœuvre, de direction et de visibilité, énergie, émissions polluantes et nuisances (bruit) ;
  -   toute modification des indications d'ordre technique du certificat d'immatriculation (marque, type, genre, catégorie...), à l'exception du poids à vide, et de modifications mineures de la carrosserie ;
  -   la modification du genre du véhicule (exemple : camionnette transformée en véhicule de particulier) ;
  -   le remplacement autrement qu'à l'identique de la coque pour les véhicules sans châssis



Je remarque d'ailleurs ceci, qui concerne tous ceux qui allègent leur véhicule :
Citer
En cas de modification du poids à vide : un bulletin de pesée



Donc allez, j'ose :

  -  un kit GURU ne modifie en rien les mentions de la carte grise, le cv fiscaux sont toujours les mêmes, le poids aussi, etc. Donc ce serait "autorisé" si déclaré.

  -  Changer les freins, mettre des plus gros, ce serait interdit.

Vos avis ?
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: Kin31 le 01 Février 2013, 18:36:32
En fait et pour résumer, on n'a droit à rien.  :mrgreen:
Sauf bien entendu, le remplacement de pièces conformes à l'origine ou ayant l'agrément constructeur.
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: Agato le 01 Février 2013, 18:38:47
Vos avis ?
Ne t'emballe pas trop vite : la fiche n'est pas consacrée aux modifications mais aux transformations. Autrement dit ce n'est pas là que c'est interdit mais il n'en reste pas moins que ça l'est de toucher au moulbif ou aux freins du véhicule qui n'est alors plus conforme au type Mines. ;)
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: -FX- le 01 Février 2013, 19:13:02
Ben je m'emballe pas, mais plus je lis, plus je tombe sur ce que j'ai dit :

http://forums.audipassion.com/topic/13885-de-la-legalite-des-preparations/
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: Agato le 01 Février 2013, 19:20:44
Sur le post du forum AudiPassion que tu cites :
Citer
Il en résulte que sont notamment considérées comme des modifications notables toutes les modifications affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive du véhicule :

constitution du châssis,
nombre d'essieux,
empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière,
poids et charges par essieu,
moteur (pour les remplacements autres qu'à l'identique),
transmission du mouvement,
direction,
freins.
Bref, pratiquement toutes les modifications qui affectent les mentions d'ordre technique figurant sur la carte grise obligent à présenter le véhicule au service des mines pour une réception à titre isolé.
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: -FX- le 01 Février 2013, 19:30:21
bah okay mais moteur quoi ?

Par exemple un guru ne modifie pas mécaniquement un moteur. si ?
C'est toujours la même cylindrée, etc.

tu vois ce que je veux dire ?

On considère "moteur" ? moteur dans son ensemble ? ou juste le moteur ?

Je sais que je cherche la petite bête, mais je croyais que les choses étaient beaucoup plus claires et précises dans le texte de loi ... or je le trouve particulièrement mal tourné.
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: Agato le 01 Février 2013, 19:41:31
La cylindrée ne change pas mais la puissance si. ;)
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: -FX- le 01 Février 2013, 19:44:46
c'est vrai.
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: PWYLL le 01 Février 2013, 19:49:31
Alors vu que tu lance le débat j'ai une question :

Comment fait ton lorsque des pieces moteurs ne sont plus fabriquées ?
Si le turbo K26 ne se fait plus, peut-on le remplacer par un GTX ?

Est ce que ce texte s'applique a des vehicules en carte grise collection ?
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: Nelson le 01 Février 2013, 21:10:13
Donc allez, j'ose :

  -  un kit GURU ne modifie en rien les mentions de la carte grise, le cv fiscaux sont toujours les mêmes, le poids aussi, etc. Donc ce serait "autorisé" si déclaré.

  -  Changer les freins, mettre des plus gros, ce serait interdit.

Vos avis ?

pour les freins c'est sur
pour la puissance, sur nos calculs de pfiscal la puissance moteur n'intervenait pas (mais bon faut etre doublement enarque pour comprendre la vieille formule)

Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: difflock22 le 01 Février 2013, 21:15:25
Très bonne question en ce qui concerne les véhicules de collection...je serai curieux d'avoir la réponse..

Pour le reste, un véhicule qui a recu une homologation sous couver d'une reception a titre permanente doit rester strictement dans cette configuration ou dans les annexes qui peuvent et jontes a cette reception ( par type et par model)

Un dossier de reception fai a peu prés 500 pages et mentionne absolument tout, de la section des toles a la surface des plaquettes de freins etc....a partir de la on ne peut rien changer. La puissance est donnée en Kw au Kw près, mesurée et certifiée par un labo indépendant et on doit s'y tenir. Idem pour tout le reste....
Comme je l'avais déja écris dans un autre fil, a titre d'exemple, la 944 n'ayant pas le meme type mine que la 968, on ne peut en principe pas mettre des retros de 68 sur une 44 car leur forme et leur surface reflechissante change.

Il y a quand meme une marge de tolérance pour les constructeur qui est de +/- 10 % pour la puissance de reference ou la masse a vide etc...mais je ne sais pas si la DRIRE accepte que cette tolérance soit étendue au public qui modifie un véhicule.
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: find944 le 01 Février 2013, 21:22:57
On est tous dans le cas, ou presque. Ma voiture est full stock à l'execption d'une ligne Inox, donc modification au moins des émissions, bruits  et nuisances.
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: difflock22 le 01 Février 2013, 21:32:47
Pas forcement...si, a la mesure, ta voiture ne fait pas plus de bruit que ce qui est autorisé, ne pollue pas plus et que le changement de pot ne modifie pas la puissance, le poids ou le freinage, ce n'est pas interdit de changer le pot.......

Il faut cependant que le pot ai lui même recu un certificat d'homologation pour assurer que sa fabrication e conforme a la directive qui régit la fabrication des pots.....

Il y a toujours deux étapes dans une réception. 1 - la pièces doit être homologuée en tant que telle et 2- la manière dont elle est montée sur le véhicule doit être homologuée.
Titre: Re : Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: wilde le 01 Février 2013, 21:52:34
Très bonne question en ce qui concerne les véhicules de collection...je serai curieux d'avoir la réponse..



Salut,

Comme ils passent le CT tous les 5 ans, ils sont, en principe, soumis aux mêmes restrictions de transformation, même en CGC... C'est ce que me dit le contrôleur où je vais... Maintenant, dans la pratique, heureusement que les textes ne sont pas appliqués stricto sensus...
Pour les modifs, RTI avec mention "type mine modifié", une CG très recherchée dans le milieu des "kit cars". Maintenant, si la gars a paumé le rapport de la DRIRE, rien ne l'empêche, en théorie, de re-modifier son véhicule muni du "type mine modifié". La DRIRE converserait pendant 5 ans un double du rapport de la RTI. A confirmer...

 ;)
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: pierre944S2 le 02 Février 2013, 08:43:03
salut

si je comprend bien
ma S2 a été décathalisée ( cata non marqué sur la CG
et un guru de 40 cv fait par   l'ancien proprio

je devrai donc la passée a la drire ? 
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: Whiskas le 02 Février 2013, 08:50:48
un guru sur une s2.....le fantasme de mirage  :mrgreen:

 ;)
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: pierre944S2 le 02 Février 2013, 09:05:47
 :mdr8: :mdr8:
Titre: Re : Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: Agato le 02 Février 2013, 09:51:54
salut

si je comprend bien
ma S2 a été décathalisée ( cata non marqué sur la CG
et un guru de 40 cv fait par   l'ancien proprio

je devrai donc la passée a la drire ?
Oui.
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: pierre944S2 le 02 Février 2013, 10:14:59
et m***de  :mrgreen:
tant pis je la laisse comme ça  :mrgreen:
Titre: Re : Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: wilde le 02 Février 2013, 12:25:05
et m***de  :mrgreen:
tant pis je la laisse comme ça  :mrgreen:

Ben voilà ! C'est toujours un sujet où, de toute façon, on connaît la réponse et on sait qu'on ne s'y conformera pas, alors !

ps: tiens, j'ai reçu mon avis de -3 pts pour la ligne continue...

 ;)
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: -FX- le 02 Février 2013, 12:28:46
GURU = kit de puissance sur 944 TURBO composé de deux puces, d'un régulateur de pression d'essence 3 bars, un robinet de pression de turbo et de cales de wastegate.

Je doute donc que tu aies un GURU sur ta S2, Pierre. :wink:
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: Nikko le 02 Février 2013, 12:36:49
Il voulait sans doutes dire une puce, mais +40 cv sur une atmo  :shock:
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: Agato le 02 Février 2013, 12:44:51
Ils sont peut-être présents sur l'étiquette. Après.... :mrgreen:
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: -FX- le 02 Février 2013, 12:45:43
Il voulait sans doutes dire une puce, mais +40 cv sur une atmo  :shock:

Je pense aussi, mais en ce moment, je pense que c'est important d'être pointilleux sur les termes utilisés. :wink:
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: -FX- le 02 Février 2013, 12:46:15
Ils sont peut-être présents sur l'étiquette. Après.... :mrgreen:

C'est l'option M040, je crois :mrgreen:
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: pierre944S2 le 03 Février 2013, 08:29:47
je ne sais pas exactement l'ancien proprio m'a donné
des papiers tout en anglais
et l'anglais et moi :roll:
sur la brochure oui 40 mais !!!!!!!!

wilde j'ai posé ka question parce-que je n'aucune idée  ;)
et dommange pour ton retrait
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: Whiskas le 03 Février 2013, 10:35:57
avec tout ça,on sait tjrs pas si on a le droit d'équiper a postériori son auto d'options qui lui étaient destinées a l'époque,comme par exemple,le M471 des 924,qui est tout simplement le freinage des 931/944....doit y avoir aussi des options de barres anti roulis dans le meme esprit....(absentes au départ,ou option d'un plus gros diametre...)......

 ;)
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: difflock22 le 03 Février 2013, 13:54:32
Il faut consulter tout le dossier d'homologation du même TYPE mine avec ses annexes et ses extensions (modèles différents dans le même type mines)...bon courage pour un type mine qui a duré une décennie.....

Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: -FX- le 03 Février 2013, 14:11:09
donc par exemple des bas de caisse "rothmans" sur une S2, c'est pas bon ?
Titre: Re : Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: wilde le 03 Février 2013, 14:17:02


et dommange pour ton retrait

m'en reste 9, alors...  ;)
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: difflock22 le 03 Février 2013, 14:22:34
Si les bas de caisses sont homologués en tant qu'accessoires, donc qu'il y a eu des tests en labo sur leur tenue, la finition des arrêtes, la méthode de fixation etc...ils pourraient être fixé sur n'importe quelle véhicule a condition de ne pas augmenter ou diminuer la masse a vide du véhicule homologué de plus de 10 % Et d'avoir une fiche d'homologation de la fixation. Dans ce cas précis c'est possible car on est pas dans un changement sur un éléments de sécurités, de puissance, de nuisance sonore, de pollution ou autre successible de modifier les information de la carte grise ou (et surtout) la catégorie fiscale du véhicule.
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: Whiskas le 03 Février 2013, 18:42:36
des bas de caisses rothmans n'ont pas été proposés en option catalogue sur une s2,par contre :roll:

 ;)
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: PWYLL le 03 Février 2013, 19:44:56
Du coup, personne n'a la reponse a ma question ?
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: wilde le 03 Février 2013, 21:09:21
Salut mon p'tit PWYLL,

Allez, ce n'est pas "notable", comme transformation, vas-y... T 'façon, c'est ça ou la casse...

 ;)
Titre: Re : Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: difflock22 le 03 Février 2013, 21:24:55
Du coup, personne n'a la reponse a ma question ?

Je te dis ca demain soir...
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: dsebire le 04 Février 2013, 10:52:42
Citer
toute modification des indications d'ordre technique du certificat d'immatriculation (marque, type, genre, catégorie...), à l'exception du poids à vide, et de modifications mineures de la carrosserie ;
la réponse est dans le premier post de FX
je pense qu'un bas de caisse rentre dans la categorie "modification mineure de carosserie".
sinon, les kit tuning pour les 205 TD seraient tous illegaux et a ma connaissance yen a pas mal qui roulent et se font arreter par les bleus et repartent ensuite ;)
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: PWYLL le 06 Février 2013, 14:05:48
Salut mon p'tit PWYLL,

Allez, ce n'est pas "notable", comme transformation, vas-y... T 'façon, c'est ça ou la casse...

 ;)

Je te parle de voitures dont les composants ne se fabriquent plus (comme la plupart des véhicules de plus de 30 ans).
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: difflock22 le 06 Février 2013, 14:21:49
Alors normalement, même sur ne voiture de collection, il faut respecter la fiche d'homologation, o ce qui tenait de fiche d'homologation au moment de la construction du véhicule. Donc, par exemple, on doit remettre un feu avant sur ne 2cv et ce feu n'existe plus chez le constructeur, ils faut normalement procéder de la sorte:

 - Ecrire un courrier au directeur de sa DRIRE régionale expliquant le remplacement d'une pièce d'origine par une pièce non d'origine et on conforme a l'originale et en justifiant le fait que cette pièces n'est plus  fabriquée. Par la même, solliciter ne inspection du service technique pour valider laièce et son montage.
- Attendre de recevoir un rdv auprès des services techniques ( ca peut etre ts long selon la région)
- Faire inspecter la modification
- Recevoir une fiche de passage avec mention conforme
- Faire verser cette fiche au dossier d'assurance.

Ca ne coute pas cher et les inspecteurs sont cool pour les modifications faites dans les règles de l'art pour garder les voitures de collection saine et roulante en toute sécurité. Par contre, si la modif tend vers le tuning, l'amélioration des performances ou le détournement de la destination première d'utilisation de la voiture de "collection" ce sera un refus...

En clair, c'est tout a fait possible, faut juste être raisonnable dans le degrés de la modif et montrer patte blanche auprès de l'administration qui elle même se montrera très conciliante dans le cas d'une voiture de collection traitée et modifiée en tan que telle.

Sous ces conditions, on reste couvert 100% par son assurance.Sinon, c'est au bon vouloir de ce que l'assurance veut bien couvrir ou pas...
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: dsebire le 06 Février 2013, 14:29:54
donc pour un turbo ça risque d'etre compliqué non ?
faudrait trouver un equivalent de K26 (aussi mauvais ça doit plus exister) donner les caracteristiques techniques a la drire du nouveau et de l'ancien et en fonction du bon vouloir du mec ça sera reçu ou recalé.....
ils font vraiment tout pour qu'on balance nos vieilles trapanelles a la poubelle.
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: difflock22 le 06 Février 2013, 14:42:31
Je pense que vu ce qui m'a été expliqué, dans le cas d'un changement de turbo l'inspecteur voudra s'assurer (ainsi que l'assurance et le FISC...) qu'il n'y a pas eu augmentation de puissance (donc aussi éventuellement augmentation de la puissance fiscale) tout simplement. A confirmer avec ta DRIRE mais un rapport de test au banc d'un pro semblerait suffire a mon avis puisqu'il s'agit juste de montrer que la "voiture de collection" n'est pas prétexte pour construire un dragster......
Titre: Re : Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: dsebire le 06 Février 2013, 15:21:50
qu'il n'y a pas eu augmentation de puissance (donc aussi éventuellement augmentation de la puissance fiscale)

coté puissance fiscale, pas de risque que ça change puisqu'en gros ça ne prend en compte que la cylindrée et les rapports de boite
http://fr.wikipedia.org/wiki/Cheval_fiscal

et un rapport de banc, la Pmax peut etre la meme mais tu peux avoir couple totalement different et courbe de puissance differente aussi. je pense par ex au montage d'un TGV qui donnerait la meme puissance max mais au lieu que ce soit a 6000rpm, de l'avoir de 3000 a 6000 (OK, j'exagere :D)
ça passerait dans ce cas la ?
Titre: Re : DRIRE et "transfomation notable"
Posté par: difflock22 le 06 Février 2013, 16:28:53
Au une idée et je pense que ca dependra de l'humeur du jour de l'inspecteur et dela rigidité de ta DRIRE . Les inspecteurs sont assez libres de jugement. Ce qui passe dans une region peut ne pas passer dans une autre.