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Les salons de discussion du Club944.net => Le salon de l'auto => Discussion démarrée par: troika le 20 Septembre 2012, 16:03:37
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salut,
y a t-il une info(codée :mrgreen:) sur le CI qui indiquerait le nombre de propriétaires précédents?
quand je regarde mon CI, je trouve la date de la 1ère immat(B) et la date du dernier changement de propriétaire(I)
sur les anciennes je crois qu'on pouvait trouver jusqu'à 3 propriétaires(3 immatriculations en fait) ;)
merci d'avance pour vos info ;)
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salut,
y a t-il une info(codée :mrgreen:) sur le CI qui indiquerait le nombre de propriétaires précédents?
quand je regarde mon CI, je trouve la date de la 1ère immat(B) et la date du dernier changement de propriétaire(I)
sur les anciennes je crois qu'on pouvait trouver jusqu'à 3 propriétaires(3 immatriculations en fait) ;)
merci d'avance pour vos info ;)
Aucune mention n'apparait sur les cartes grises (enfin "certificat de circulation") même depuis les immatriculations S.I.V.
C'est bien dommage d'ailleurs :(. L’administration aurait pu en profiter pour ajouter cette mention lors du changement de système comme certains pays le font (exemple : l'Allemagne !
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merci pour la réponse ;)
donc toutes les voitures depuis 2009 sont des 1ères ou 2èmes mains et
toutes les voitures d'avant immatriculées S.I.V. sont des 2èmes mains :mrgreen:
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J'ajoute qu'avec le SIV c'est même pire qu'avant, car en cas de changement de domicile rien n'est indiqué, en tous cas pour une immat non SIV qui passe en SIV pour un changement d'adresse.
Ce qui fait par exemple, qu'un propriétaire d'un véhicule qu'il a acheté neuf avant le SIV, s'il change d'adresse il se retrouve avec un certificat qui comporte deux dates différentes, donc à priori, comme pour une ré-immat suite à changement de propriétaire (c'est pourquoi il est nécessaire de garder la facture du véhicule neuf pour justifier de la 1ère main)