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Les salons de discussion du Club944.net => Le salon de l'auto => Discussion démarrée par: difflock22 le 19 Mars 2013, 19:03:56
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Salut a tous,
Un véhicule dont le propriétaire réside hors Union Européenne est autorisé a circuler en France pendant 6 mois. Au bout de 6 mois il doit quitter le territoire.
La question a laquelle je ne trouve pas de réponse claire est la suivante : si au bout de 6 mois, une facture de ferry montre que le véhicule a bien quitté l'Europe, donc la France, est ce que le lendemain il peut revenir et rester a nouveau pour 6 mois ? La logique voudrait que non mais même a l'administration fiscale de mon bled ils ne connaissent pas la réponse :roll: En cas de contrôle, les douaniers se basent apparemment exclusivement sur la date materielle est prouvable de l'entrée dans le territoire indépendement des dates des entrées précédentes qu'ils n'ont pas moyens de controler a moins d'avoir commis une infraction lors du séjour précédent...et encore
Autre question : est ce que le droite de circuler en plaques étrangères en France donne implicitement ce même droit a l'ensemble de l'Union Européenne ?
Merci pour vos contributions
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Ce que je peux te dire c'est que si tu es contrôlé et que même si tu es en règle, tu t'exposes à de grosses pertes de temps.
Pourquoi ? Parce que tous les policiers/gendarmes ne connaissent pas les modalités exactes de ce genre de cas, et que si ils en ont envie, ils peuvent faire des vérifications.
Et ça peut prendre une heure, deux heures ... que tu sois pressé ou non, ce sera pareil.
L'avantage est que si tu tombes sur mes mecs qui s'y connaissent bien (genre les motards), tu sauras de suite de quoi il en retourne ( €€ ^^ ) et tu pourras peut-être repartir avec ta voiture.