DOUANES US / valeur déclarée inf valeur réelle facture

[Titou83]

hello,

je recois du matos us par UPS et bien évidemment, chronopost, qui a son service de dédouanement qui travaille main dans la main ave la douane, m'envoi un mail en me demandant:

"
Madame, Monsieur,

Nous vous informons qu'un colis importé des USA vous étant destiné,est actuellement retenu par notre Service Douane.

En effet, le transport express étant soumis au contrôle douanier, Chronopost, en qualité de commissionnaire en douane,

est habilité à effectuer le dédouanement de votre colis en votre nom.

Par conséquent, nous vous demandons de nous envoyer au plus vite, par mail ou par fax :

1° >>> La facture commerciale ou pro forma correspondant au contenu du colis.

 Si le contenu du colis a été commandé par Internet et que vous ne disposez pas de facture,

 vous pouvez nous envoyer le justificatif de transaction Paypal

 2° >>> Le descriptif précis de la nature et de l'usage de la marchandise contenue dans votre colis
3° >>> Votre accord de paiement des taxes, par la formule suivante, écrite sur papier libre :
« Je soussigné(e), Madame, Monsieur XXX, m'engage à payer les taxes à la livraison du colis...».

"

bon, rien ne me choque si ce n'est :

que le vendeur a déclaré une valeur marchande inférieure à la valeur réelle  que j'ai sur ma facture.

jusque là, c'était dans le but de compenser un envoi en USPS qui n'a pu se faire que par UPS. (pas de commentaire là dessus)

Il y a donc 2 cas possible:
- soit mon colis subit une procédure routinière
- soit il est suspect et là il faut prendre ses testicules à 2 mains et plaider sa "bonne" foi.

je pencherai pour la 2nde solution. conseillée aussi par le douanier.

Bon, j'ai plus de sous sous mais bon... that is life.

Ce topic simplement pour vous faire participer !  
je rapellerai demain pour savoir ce qui cloche avec le colis. mais il est probable qu'ils me demandent simplement de me renvoyer la facture sans rien expliquer.

en même temps, si quelqun à un retour d'expérience, je suis preneur.
a+
cdlt
Titou

edit: le fournisseur m'a fait parvenir une facture correspondant à la déclaration présente sur les colis.
ca a convenu à la douane. je suis très happy
J'ai gagné le prix de quelques options, mais m'en suis tiré pour 550 e de douane. Un moindre mal.

Je salue l'esprit commercant de la ste, que certains reconnaitront en fonction de ma prépa en cours.
sujet à locker.
a+
cdlt

[PGombeer]

Ca m'est déjà arrivé plusieurs fois (en fait, quasiment à chaque fois), il suffit d'envoyer le justificatif de paiement, et tu paieras les taxes + TVA sur le montant réel. A priori pas d'amende, tu n'es pas responsable de ce que le vendeur a déclaré comme valeur.

Cela ne signifie en rien que ton colis soit suspect, c'est juste que les douanes font leur travail.

[stefmic]

bonjour

un peu bizarre quand même car a chaque fois que j'ai reçu un colis des us ou autres pays (avec ups) ,j'ai reçu la taxe a payer a part

pour info ton  "produit" n'a rien avoir avec une éventuelle contre façon ou bien un prix déclaré plus que largement inférieur au produit et très facilement vérifiable ? car la valeur est déjà déclarée
bon courage

[jice17]

Generalement c'est bien le transporteur qui fait office de douanier et te factures les taxes et droits de douanes.
quand ton produit est en cage, c'est bien parce que l'un des papiers semblent non conforme / à la marchandise. (facture ou BL absent ou non conforme, classification des objets non conforme etc...).
tu envoies ta factures et ça regle le probleme et ça ne te coute pas plus cher que si UPs te l'avais livré, le livreur t'aurai demandé de payer les taxes de toute façon.

certaines sociétés s'amusent à mettre des facteurs PRO FORMA (NO COMMERCIAL VALUE - RMA RETURN ONLY) retour de SAV, pour faire sauter les droits, d'autres sous estiment.
Ils se servent d'arguments pour emporter des marchés avec des entreprises, en te disant que tu paies moins cher au final. Les eviter à tout prix, car c'est toi qui est ds la m....de quand ton colis reste bloqué.

Bref je te souhaite d'avoir la facture avec le montant reel que tu as payé. si la TVA qui est a payer au sol est élevée, elle est due quoi qu'il arrive. Peu de particuliers la regularise lorsque le colis est envoyé par un autre particulier ou rapporter et passe au travers des mailles, mais elle reste due.
Pour les droits de douannes, ils dependent eux de la classification du produit (imagine pour du petrole  ) mais ne sont pas elevés  pour le reste, on parle parfois plus en pour mille que pour cent.

[Titou83]

Ca m'est déjà arrivé plusieurs fois (en fait, quasiment à chaque fois), il suffit d'envoyer le justificatif de paiement, et tu paieras les taxes + TVA sur le montant réel. A priori pas d'amende, tu n'es pas responsable de ce que le vendeur a déclaré comme valeur.

Cela ne signifie en rien que ton colis soit suspect, c'est juste que les douanes font leur travail.

ok, merci pour l'info. ça m'inquiétait un peu.

[Titou83]

bonjour

un peu bizarre quand même car a chaque fois que j'ai reçu un colis des us ou autres pays (avec ups) ,j'ai reçu la taxe a payer a part

pour info ton  "produit" n'a rien avoir avec une éventuelle contre façon ou bien un prix déclaré plus que largement inférieur au produit et très facilement vérifiable ? car la valeur est déjà déclarée
bon courage

ça dépend pour moi. en tous cas, c'est la 1ere fois que je vois ça comme ça.
je me demande quand même comment ils ont eu mon adresse mail... peu etre sur le carton.

pour info, mon matos n'est pas une bombe nucélaire. juste un kit turbo + echappement 

[Titou83]

Generalement c'est bien le transporteur qui fait office de douanier et te factures les taxes et droits de douanes.
quand ton produit est en cage, c'est bien parce que l'un des papiers semblent non conforme / à la marchandise. (facture ou BL absent ou non conforme, classification des objets non conforme etc...).
tu envoies ta factures et ça regle le probleme et ça ne te coute pas plus cher que si UPs te l'avais livré, le livreur t'aurai demandé de payer les taxes de toute façon.

certaines sociétés s'amusent à mettre des facteurs PRO FORMA (NO COMMERCIAL VALUE - RMA RETURN ONLY) retour de SAV, pour faire sauter les droits, d'autres sous estiment.
Ils se servent d'arguments pour emporter des marchés avec des entreprises, en te disant que tu paies moins cher au final. Les eviter à tout prix, car c'est toi qui est ds la m....de quand ton colis reste bloqué.

je me demande bien ce qui déconne avec mon colis. (3ke un kit turbo, ça choque pas pourtant)
 je vais rapeller demain. en espérant que chronopost décroche et que le matériel informatique soit cette fois en état de marche.

si l'on me demande la facture complete, il faudra bien que je la transmette.
trop risqué de jouer au petit futé!

Bref je te souhaite d'avoir la facture avec le montant reel que tu as payé. si la TVA qui est a payer au sol est élevée, elle est due quoi qu'il arrive. Peu de particuliers la regularise lorsque le colis est envoyé par un autre particulier ou rapporter et passe au travers des mailles, mais elle reste due.
Pour les droits de douannes, ils dependent eux de la classification du produit (imagine pour du petrole  ) mais ne sont pas elevés  pour le reste, on parle parfois plus en pour mille que pour cent.