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Auteur Sujet: ASSURANCE CIRCUIT  (Lu 26176 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

jenfi

Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #30 le: 19 Janvier 2009, 17:22:22 »
renseigne toi bien pour le passager, j'ai été surpris.... :roll:
et les toyos usés jusqu'à la corde c'est pas homologué ;) :mrgreen:

Hors ligne chris-91

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Re : Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #31 le: 19 Janvier 2009, 17:24:43 »
renseigne toi bien pour le passager, j'ai été surpris.... :roll:

la RC supplémentaire  ca les couvrent ?  8) ;)

jenfi

Re : Re : Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #32 le: 19 Janvier 2009, 17:32:42 »
la RC supplémentaire  ca les couvrent ?  8) ;)

oui ca couvre tout sauf les autos (la mienne et celles des autres)

Hors ligne chris-91

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Re : Re : Re : Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #33 le: 19 Janvier 2009, 17:43:11 »
oui ca couvre tout sauf les autos (la mienne et celles des autres)

bizarre..Alain m' a dit que sa RC couvrait les voitures des autres... :?: 8) ;)
« Modifié: 19 Janvier 2009, 18:06:04 par chris-91 »

jenfi

Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #34 le: 19 Janvier 2009, 18:27:49 »
il dit aussi que sont auto fait 230 cv  :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:

peut-etre celles sur le parking mais pas sur la piste  ;)

Hors ligne chris-91

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Re : Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #35 le: 19 Janvier 2009, 18:32:50 »
il dit aussi que sont auto fait 230 cv  :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:


 :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:

Hors ligne Jim

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Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #36 le: 22 Janvier 2009, 16:16:38 »
Maintenant que c'est devenu mon métier je vais pouvoir vous répondre avec précision.

En vertu des articles R331-18 à R331-45 du Code du Sport les formalités suivantes en matière d’assurance et de réglementation doivent être effectuées :

Assurances
Dans le cadre de l’organisation d'une journée de ce type, assimilée à une « manifestation » (définition officielle = regroupement de véhicules terrestres à moteur et d'un ou plusieurs pilotes ou pratiquants visant à présenter de façon organisée pour les spectateurs un sport mécanique sous ses différentes formes), toutes les obligations légales en matière d’assurance doivent être respectées :

RESPONSABILITE CIVILE DES PRATIQUANTS
Elle doit être assurée par l’organisateur qui souscrira une garantie RC organisateur à la journée, pour couvrir à la fois ses propres véhicules et l’ensemble des autos des participants. Posez donc la question à l'organisateur pour savoir si cela a été fait, et ne vous contentez pas d'une réponse orale.

GARANTIE INDIVIDUELLE ACCIDENT
L'organisateur doit être en mesure de proposer une garantie individuelle accident à chaque participant le jour de la manifestation. Vous n'êtes pas obligés d'y souscrire, par contre lui est obligé de vous la proposer.

RESPONSABILITE CIVILE DES PRESTATAIRES
Chaque prestataire : moniteur, pilote ou partenaire doit aussi pouvoir attester d'une assurance RC professionnelle.

Réglementations
L'organisateur doit aviser le Directeur de la jeunesse et des sports
Il doit respecter les règles techniques et de sécurité établies par la FFSA et et le règlement de la discipline « circuit »
Le circuit doit être homologué par la FFSA à la date de la manifestation
Une autorisation de manifestation sportive doit être demandée à la préfecture concernée au moins 2 mois avant la date de la manifestation (dans le cas d’un circuit homologué)
Une attestation de conformité doit être rédigée par l’organisateur, précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées

Votre assurance auto
Lisez vos conditions générales. Dans la plupart des cas vous devriez avoir un paragraphe dans les exclusions, du genre "Nous ne garantissons pas les dommages subis au cours d'épreuves, courses ou compétitions ou de leurs essais soumises par la réglementation en vigueur à l'autorisation préalable des pouvoirs publics, lorsque l'assuré y participe en qualité de concurrent, d'organisateur ou de préposé de l'un des deux"

Pour info, le non-respect de cette exclusion est tout de même passible de peines d'emprisonnement et d'amendes (article R 211-45 du code des assurances) ainsi que d'une majoration.

En conclusion
Comme nous l'avons vu plus haut, une "bête" sortie circuit organisé par un club de marque, qui n'a pourtant rien à voir avec une compétition ou une course automobile, est assimilée à une "manifestation", ne serait-ce que par le simple fait de la présence de spectateurs. Dans la plupart des cas, vous n'êtes donc pas couverts par votre assurance auto traditionnelle.
De plus, toutes ces formalités étant assez contraignantes, vous vous doutez bien qu'elles ne sont pas toujours respectées dans leur intégralité... Il est donc assez facile pour un assureur de trouver une faille lorsqu'il n'a pas envie de payer.
Il existe malgré tout des assurances spécifiques qui couvrent l'utilisation sur circuit. Je n'ai plus les infos sous la main, j'essaierai de vous trouver ça pour ceux qui veulent.

Bonne route !
Jean-Marc
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Hors ligne mario968

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Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #37 le: 22 Janvier 2009, 16:49:18 »
Merci pour ces infos Jim  :enaccord6:

Hors ligne Baron

Re : Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #38 le: 22 Janvier 2009, 20:34:14 »

Hors ligne AlanTurbo

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Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #39 le: 22 Janvier 2009, 20:37:30 »
Sans faire de pub, Slick&Stock (qui est désormais une SARL, plus une association) propose toujours "RESPONSABILITE CIVILE DES PRATIQUANTS + GARANTIE INDIVIDUELLE ACCIDENT + RESPONSABILITE CIVILE DES PRESTATAIRES".


 ;)
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Re : Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #40 le: 22 Janvier 2009, 23:40:38 »
Sans faire de pub, Slick&Stock (qui est désormais une SARL, plus une association) propose toujours "RESPONSABILITE CIVILE DES PRATIQUANTS + GARANTIE INDIVIDUELLE ACCIDENT + RESPONSABILITE CIVILE DES PRESTATAIRES".


 ;)

Comme toutes RC organisateur qui se respecte  ;)

Hors ligne chris-91

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Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #41 le: 23 Janvier 2009, 01:21:13 »
 JIM   ok pour les RC .

Par contre si pas de spectateurs , pas de déclaration en Pref  8) ;)

Hors ligne Jim

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Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #42 le: 23 Janvier 2009, 09:29:26 »
Par contre si pas de spectateurs , pas de déclaration en Pref  8) ;)

Et tu connais des journées circuit sans spectateur toi ? A partir du moment ou il y a sur le site ne serait-ce qu'une seule personne qui n'est là ni pour conduire, ni pour organiser, c'est un spectateur.

Même les concentrations (définition = rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur qui se déroule sur la voie publique, qui respecte le code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement) sont soumises à déclaration.
Jean-Marc
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Hors ligne chris-91

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Re : Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #43 le: 23 Janvier 2009, 11:56:44 »
Et tu connais des journées circuit sans spectateur toi ? A partir du moment ou il y a sur le site ne serait-ce qu'une seule personne qui n'est là ni pour conduire, ni pour organiser, c'est un spectateur.

Même les concentrations (définition = rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur qui se déroule sur la voie publique, qui respecte le code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement) sont soumises à déclaration.

oui j' en connais , le principe est  simple deux vigiles à l 'entrée du circuit pour filtrer ,ne rentrent que les membres du club
de plus il s agit d' une manifestation qui se déroule dans un endroit privé et non sur la voie publique meme si les circuits doivent etre effectivement depuis la Loi homologué FFSA .

vous faites une déclaration en Pref pour vos stages ?   8) ;)

Hors ligne Jim

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Re : ASSURANCE CIRCUIT
« Réponse #44 le: 23 Janvier 2009, 12:23:15 »
ne rentrent que les membres du club

Et chaque membre vient seul avec sa voiture ? Même pas un mécano, un copain venu faire des photos ou une épouse passionnée en passager ? Je suis sceptique, mais bon si c'est vraiment le cas l'ambiance doit être un peu morne non ? :)

Citer
il s agit d' une manifestation qui se déroule dans un endroit privé et non sur la voie publique

Privé ou public, ça ne change rien du tout aux contraintes de réglementation s'il s'agit d'une "manifestation", ce qui est presque toujours le cas.

Citer
vous faites une déclaration en Pref pour vos stages ?

Ça dépend de qui tu parles en disant "vos" stages... De toutes façons ce n'est pas moi qui m'en occupe donc je ne peux répondre avec certitude, mais avec 100 à 200 dates par an cela me semble matériellement impossible de tout faire strictement dans les règles ! Les "gros" organismes genre GT Evenements, Cascade Events doivent être sûrs de ce point de vue là, mais je suis presque certain que pas mal de boites de plus petite envergure ont des tas de choses à se reprocher, à commencer par l'emploi de moniteurs non diplômés BPJEPS ;)
Jean-Marc
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