Erreur de numero sur la Carte grise

[cosmick]

Salut a tous,

ce matin je veux vendre ma moto (suzuki 400 gsx 82)...
Le numero de cadre n'est pas le bon sur la CG !

Quand je l'ai acheté, le vendeur n'avait pas la carte grise a son nom, et je me souviens avoir vérifié, le numéro sur la vieille CG etait en accord avec la moto.
Il a refait la cg a son nom pour me la vendre et la il y a eu le passage au nouveau format.
Je n'ai pas vérifié a ce moment la, sinon on aurait vu le problème tout de suite.

Bref il y a vraisemblablement eu un cafouillage lors du passage au nouveau format.

L'ancien proprio est reglo, il cherche si il y a une copie de la cg a l'ancien nom et me rappelle demain... S'il la retrouve, le numero de chassis devrait etre le bon.
Avec tout ca en prefecture ca devrait le faire.

Mais s'il ne trouve rien....      

[fifai]

carte grise collection ?

[cosmick]

carte grise normal.

le numero "E" est 504040 sur la CG
sur le cadre j'ai 5039xx (xx diferent de 40).

[lordchaos]

Il suffit d'aller à la préfecture non ?

[Tidev]

Allez dis nous qu'elle a été plié cette mob'

[Nigo]

le numéro sur la vieille CG etait en accord avec la moto

ils doivent en avoir des traces en sous-pref

[troika]

carte grise collection ?

salut,
faut attendre un an environ, c'est 30 ans la CGC maintenant

[pierre944S2]

bjrs

par (helas ) experience non seulement sur les CG mais tout autre doc important

un conseil     faites des photocopies de tout

par la suite plus facile a verifer 
bonne chance quand même   

[Sebast944]

regarde le numero moteur

autrefois sur les vieille moto ,on mettait le num moteur sur la cg e non celui du cadre

[cosmick]

Le numero moteur correspond bien a mon cadre.
Mais aucune correspondance avec ma CG.
SUZUKI sont hyper sympa, je suis en train de trouver une solution avec eux...
Carte grise collection dans le pire des cas.

[Fuzz]

Sur ma 44, en faisant la carte grise nouvelle formule, ils ont mis pour le numéro de série uniquement la fin du numéro donc seulement le N) de la voiture en omettant toute la 1ère partie du numéro qui indique que c'est un coupé 2.5 fait à ....de telle année.....
Impossible de leur faire changer quand je m'en suis apperçu.

[olivier31]

J'ai eu le meme soucis avec la megane de ma femme il y a longtemps, c'est le  CT qui me l'a fait remarquer. Tu le signale a la pref ils corrigereont d'eux meme.

[yagoo33]

je ne veux pas réouvrir de topic mais j'ai besoin d'un renseignement.
je viens de racheter la LOA de ma passat  et le certificat de cession est à mon nom et prénom, car j'étais emprunteur.
je souhaite que mon épouse soit également sur la CG
est ce possible?

[roth44]

Si tu n'as pas encore fait la CG, tu peux rajouter Madame sur le certificat. Mais si pas de contrat mariage elle rentre obligatoirement dans la communauté donc ca ne sert pas à grand chose.

[roth44]

Salut a tous,

ce matin je veux vendre ma moto (suzuki 400 gsx 82)...
Le numero de cadre n'est pas le bon sur la CG !

Quand je l'ai acheté, le vendeur n'avait pas la carte grise a son nom, et je me souviens avoir vérifié, le numéro sur la vieille CG etait en accord avec la moto.
Il a refait la cg a son nom pour me la vendre et la il y a eu le passage au nouveau format.
Je n'ai pas vérifié a ce moment la, sinon on aurait vu le problème tout de suite.

Bref il y a vraisemblablement eu un cafouillage lors du passage au nouveau format.

L'ancien proprio est reglo, il cherche si il y a une copie de la cg a l'ancien nom et me rappelle demain... S'il la retrouve, le numero de chassis devrait etre le bon.
Avec tout ca en prefecture ca devrait le faire.

Mais s'il ne trouve rien....      

Le n° indiqué sur le certificat de cession est-il le bon, tu dois avoir un exemplaire. ca m'est arrivé, une erreur de reprise de n° sur ma cg, je suis allé à la préfecture et il m'on refait une bonne. il y a quand une sacrée différence pour se tromper ! 40 au lieu de 39

[yagoo33]

Si tu n'as pas encore fait la CG, tu peux rajouter Madame sur le certificat. Mais si pas de contrat mariage elle rentre obligatoirement dans la communauté donc ca ne sert pas à grand chose.

marié en séparation

[roth44]

Bonjour,

Ca se complique.

Le régime de la séparation de biens distingue deux types de biens : les biens propres du mari et les biens propres de l'épouse. Et cela quel que soit la date ou le mode d'acquisition de ces biens (avant ou après le mariage, achat, donation, succession).
Le conjoint qui achète un véhicule à son nom est donc supposé propriétaire de ce bien, quel que soit le mode de financement.

Les époux peuvent prévoir que ces biens indivis reviendront au conjoint survivant. Mais comme il ne s'agit pas de biens communs, cette décision est assimilée à une donation au dernier vivant, qui est soumise aux droit de succession.

Le mieux, donne lui des sous et elle achète une auto à son nom....

[yagoo33]

Bonjour,

Ca se complique.

Le régime de la séparation de biens distingue deux types de biens : les biens propres du mari et les biens propres de l'épouse. Et cela quel que soit la date ou le mode d'acquisition de ces biens (avant ou après le mariage, achat, donation, succession).
Le conjoint qui achète un véhicule à son nom est donc supposé propriétaire de ce bien, quel que soit le mode de financement.

Les époux peuvent prévoir que ces biens indivis reviendront au conjoint survivant. Mais comme il ne s'agit pas de biens communs, cette décision est assimilée à une donation au dernier vivant, qui est soumise aux droit de succession.

Le mieux, donne lui des sous et elle achète une auto à son nom....

le problème est que la LOA a refusé que le contrat soit rédigé au nom de 2 emprunteurs et c'est sa voiture de tous les jours...
j'ai eu mon garagiste qui m'a dit de rajouter son prénom sur les documents et d'envoyer a la pref... ils font ca régulièrement... emprunt au nom d'un seul et CG au nom de mr et mme

[cosmick]

Pour mon histoire c'est réglé !
Suzuki m'a fait une demande de correction de carte grise sans trop poser de question  .