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Les salons de discussion du Club944.net => Le salon de l'auto => Discussion démarrée par: Nelson le 01 Février 2015, 14:44:34
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Au nombreux casseurs amateurs du forum :)
Qu'est ce que vous faites comme démarches quand vous prenez une caisse pour la mettre en pièces dans votre jardin, surtout pt de vue assurance ?
merci
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Ah? Faut faire quelque chose? :mrgreen:
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Seb968 te dira d'investir dans une très bonne disqueuse et de prévenir tes voisins qu'il va y avoir des étincelles... des grosses :mrgreen:
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je pensais a lui justement pour le coté legislatif de la chose :)
on lit de tout, on lit que si l'auto est sur chandelle sans roue, sans batterie, sans essence alors pas la peine d'avoir une assurance...
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Pour une 924 2L c'est 30/50€ l année... donc en gros tu prends une assurance... et tu fais tourner les épaves en demontage dessus, avec 15€ a chaue fois de frais de dossier...
Ca c'est la théorie, mais actuellement j ai deux épaves non assurées... :oops:
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En ce moment je découpe une caisse de 205 gti, j'ai la carte grise, plus d'assurance dessus. Avec un scie sabre c'est top! beaucoup moins de bruit et pas d'étincelles.
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Légalement tu es tenu de l'assurer. Pour info il existe des assurances spécifiques de type "voiture non roulante". ;)
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Si tu savais le nombre de gens qui ont des caisses dans leur jardin ou dans leur garage sans papier et sans assurance... :shock: :shock: :shock:
Une bagnole dans le jardin, c'est un truc de baraki manouche, tu crois vraiment qu'ils s'embarrassent avec ça?
Même moi je ne l'fais pas :mrgreen:
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J'indique juste à Nelson quel est le cadre juridique en France, lequel est clair comme de l'eau de roche :
Toute personne physique ou toute personne morale autre que l'Etat, dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule est impliqué, doit, pour faire circuler celui-ci, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité, dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat. Pour l'application du présent article, on entend par "véhicule" tout véhicule terrestre à moteur, c'est-à-dire tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée.
Les contrats d'assurance couvrant la responsabilité mentionnée au premier alinéa du présent article doivent également couvrir la responsabilité civile de toute personne ayant la garde ou la conduite, même non autorisée, du véhicule, à l'exception des professionnels de la réparation, de la vente et du contrôle de l'automobile, ainsi que la responsabilité civile des passagers du véhicule objet de l'assurance.
Source : Article L211-1 du Code des Assurances (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000017735447&cidTexte=LEGITEXT000006073984).
Après libre à chacun de faire comme bon lui semble. Simplement mieux vaut le faire en connaissance de cause plutôt que sur des bases floues. En ce sens, Nelson a raison de (se) poser la question. ;)
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J'voudrais pas être son voisin, à l'Amiral... :mrgreen:
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J'indique juste à Nelson quel est le cadre juridique en France, lequel est clair comme de l'eau de roche :
Source : Article L211-1 du Code des Assurances ([url]http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000017735447&cidTexte=LEGITEXT000006073984[/url]).
Après libre à chacun de faire comme bon lui semble. Simplement mieux vaut le faire en connaissance de cause plutôt que sur des bases floues. En ce sens, Nelson a raison de (se) poser la question. ;)
Quand on lit "pour faire circuler celui-ci" si le véhicule ne quitte jamais une propriété privée est-ce que cela s'applique ?
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J'voudrais pas être son voisin, à l'Amiral... :mrgreen:
Le probleme d'une caisse non assuré s'est que si elle prend feu et que ta barraque crame , tu es dans la m..... Apres chaqu'un fait ce qu'il veut , moi meme une caisse que je demonte reste assuré , comme ca pas d'embrouille ;) ;) ;) ;)
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Et pour ce qui est de normes de "dé-pollution" ?
j'imagine qu'on ne peut pas improviser désosseur de voiture comme ça, compte tenu de tous les polluants d'une voiture.
Un peu comme l'amiante : t'as pas le droit de le faire toi même ...
Bref, des infos ? (je suis juste curieux).
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Quand on lit "pour faire circuler celui-ci" si le véhicule ne quitte jamais une propriété privée est-ce que cela s'applique ?
J'ai tiqué sur la même chose ;)
Ca me fait marrer, comme si le GIGN allait débarquer si tu stockes une bagnole dans ton allée de garage :roll:
En théorie, on est tous sensé respecter plein de choses, en pratique personne ne le fait et personne ne se fait gauler parce que tout le monde a autre chose à foutre ;)
Sauf si le jardin appartient en fait à ton voisin, ça c'est autre chose :mrgreen:
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Disons que c'est pas juste "se faire gauler ou pas".
C'est aussi une question de pollution de ton sol.
Si le mec laisse s'échapper un bidon d'huile dans la nature, désolé, je cautionne pas.
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Le bidon d'huile peut aussi bien couler d'une voiture roulante et assurée qui fuit copieusement. Il suffit de regarder les emplacements de stationnement en ville pour réaliser que c'est assez fréquent. ;)
Après je suis d'accord avec toi sur l'aspect pollution d'un désossage sauvage qui se ferait au détriment du respect de la nature.
Ceci étant il est possible de désosser tout ou partie d'un véhicule et ensuite de faire enlever l'épave par un démolisseur agréé. Même si ce dernier appréciera moyennement :mrgreen:, il est tenu (légalement lui aussi) d'enlever l'épave.
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Le bidon d'huile peut aussi bien couler d'une voiture roulante et assurée qui fuit copieusement. Il suffit de regarder les emplacements de stationnement en ville pour réaliser que c'est assez fréquent. ;)
C'est vrai mais c'était pour illustrer.
Liquide de frein, etc. C'est sacrément polluant.
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Oui clairement. LDR aussi.
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Quand on lit "pour faire circuler celui-ci" si le véhicule ne quitte jamais une propriété privée est-ce que cela s'applique ?
Effectivement c'est ce qui est indiqué dans la seconde partie de la phrase, mais c'est à rapprocher du début de celle-ci qui précise que "toute personne physique ou toute personne morale [...] dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule est impliqué".
Le véhicule n'a pas besoin d'être roulant pour être source de dommages. Le même article prend d'ailleurs soin de préciser qu'une remorque, même non attelée, doit être assurée. ;)
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Ca me fait marrer, comme si le GIGN allait débarquer si tu stockes une bagnole dans ton allée de garage :roll:
Ça dépend de ce que tu planques dans le coffre et de ce que la bagnole a fait avant... :mrgreen:
Sauf si le jardin appartient en fait à ton voisin, ça c'est autre chose :mrgreen:
Ça dépend aussi des relations que tu entretiens avec ton voisin ;). Si c'est tendu et qu'il suspecte une activité illégale, il se fera une joie de la signaler.
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Effectivement c'est ce qui est indiqué dans la seconde partie de la phrase, mais c'est à rapprocher du début de celle-ci qui précise que "toute personne physique ou toute personne morale [...] dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule est impliqué".
Le véhicule n'a pas besoin d'être roulant pour être source de dommages. Le même article prend d'ailleurs soin de préciser qu'une remorque, même non attelée, doit être assurée. ;)
Donc si elle est dehors posée sans pouvoir rouler, le seul problème c'est si quelqu'un vient chez toi et se prend la voiture en faisant pas attention qu'elle était là(il y a quand même peu de chance de se faire très mal :mrgreen:)
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Même un cambrioleur qui se prendrait les pieds dedans et finirait tétraplégique serait en droit de t'attaquer en justice.
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Le véhicule n'a pas besoin d'être roulant pour être source de dommages. Le même article prend d'ailleurs soin de préciser qu'une remorque, même non attelée, doit être assurée. ;)
je crois que t'as mal lu
les remorque sous 500kg par définition n'ont pas besoin d'assurance, quand on les utilise c'est l'assurance du vh qui l'assure, je suppose que c'est la RC qui s'occupe de la remorque quand elle est entreposée
En gros, quand est ce qu'une bagnole passe d'état de véhicule a être assuré a celui de bordel comme tout autre bordel qu'on se laisse chez soit ?
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Apres chaqu'un fait ce qu'il veut , moi meme une caisse que je demonte reste assuré , comme ca pas d'embrouille ;) ;) ;) ;)
faut que je sois plus precis :)
quand on achete une caisse pour la depouiller, on est d'accord :) , on ne fait pas la CG a notre nom
Hors l'assureur chez qui je vais pour mes caisses collections semble bien chiant quand on ne lui renvoit pas la CG changée au bout d'un mois
je vais quand meme pas me payer une donneuse à 400e, pour payer 60e de CT puis 200e de CG
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C'est vrai mais c'était pour illustrer.
Liquide de frein, etc. C'est sacrément polluant.
Pour l'avoir fait plusieurs fois, ya moyen de faire ca proprement.
Les fluides, tu peux les balancer a la déchetterie.
Après, rien ne t'oblige nez mettre un bac sous le bloc quand tu vidange.
A la déchetterie, il font parfois un peu la tronche vu qu'on récupère les fluides dans un bidon de 25 litres, mais comme ils ne nous voient pas tous les jours, ça se passe bien
Pour évacuer l'épave, le récupérateur de métaux qui est a 2 normes est très heureux de venir la chercher.
On lui met tout ce qui est non métallique d'un cote, les métaux de l'autre, ca lui fait du taf en moins.
Attention a ce que disais biscuit, les ferailleurs sont obligés de prendre l'épave, pas de venir la chercher.
En gros ils peuvent facturer l'enlèvement.
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Ça dépend de ce que tu planques dans le coffre et de ce que la bagnole a fait avant... :mrgreen:
Ça dépend aussi des relations que tu entretiens avec ton voisin ;). Si c'est tendu et qu'il suspecte une activité illégale, il se fera une joie de la signaler.
On est bien d'accord!
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En ce moment je découpe une caisse de 205 gti,
t'iras en enfer pour ça !
je suppose que les ailes arrieres sont pourries au niveau du BdC ?
si non je veux bien les morceaux
Avec un scie sabre c'est top! beaucoup moins de bruit et pas d'étincelles.
ca m'interresse ça
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Pour l'avoir fait plusieurs fois, ya moyen de faire ca proprement.
Les fluides, tu peux les balancer a la déchetterie.
Après, rien ne t'oblige nez mettre un bac sous le bloc quand tu vidange.
A la déchetterie, il font parfois un peu la tronche vu qu'on récupère les fluides dans un bidon de 25 litres, mais comme ils ne nous voient pas tous les jours, ça se passe bien
Pour évacuer l'épave, le récupérateur de métaux qui est a 2 normes est très heureux de venir la chercher.
On lui met tout ce qui est non métallique d'un cote, les métaux de l'autre, ca lui fait du taf en moins.
Attention a ce que disais biscuit, les ferailleurs sont obligés de prendre l'épave, pas de venir la chercher.
En gros ils peuvent facturer l'enlèvement.
Je suis allé le faire pas plus tard qu'hier à la déchetterie.
Je sais bien que ça se fait ... tout comme déclarer une voiture à désosser : ça se fait. :mrgreen:
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t'iras en enfer pour ça !
je suppose que les ailes arrieres sont pourries au niveau du BdC ?
si non je veux bien les morceaux
ca m'interresse ça
L'enfer j'irai peut etre mais pas pour ça! :mrgreen:
Oui elle est pourri aux ailes arrières. Je l'ai acheté 400 € complète et roulante une 1L6 105 cv avec l'admission complète d'origine. C'était plutot une bonne affaire. Le pauvre gars pensait que le moteur était hs... bon non, il suffisait de régler l'allumage :enaccord6: :mrgreen:
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Tu as des pièces de la 205 à vendre?
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Faut voir! :mrgreen: en fonction de ce que tu as besoin et si j'ai et si je veux garder... donc envoi un mp et je te dirai sans soucis. :enaccord6:
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Nelson, si tu la désosses rapidement, je pense que tu peux te passer de formalitées administratives.
mais si elle traine des mois, tu peux prendre une ass "garage" histoire de parer a toute mauvaise surprise.
ma copine a sa guzzi immobilisée depuis 10 ans, et pas toujours chez elle, donc elle est assurée en mode "garage" pour 20€/an , si elle tombe accidentellement sur quelqu'un, un gosse par exemple, la moto est en règle.
;)
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justement, je pense laisser tomber pour le moment, parce que je n'aurais pas le temps à lui consacrer
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Salut,
Comme d'autres l'ont déjà indiqué, l'assurance est nécessaire... Pour faire circuler un véhicule ! D'ailleurs, il n'est nullement spécifié si c'est sur un domaine public ou pas, donc, pour toute circulation quel que soit le cadre. Mais si la voiture n'est physiquement pas en état de circuler (plus de roues, par exemple, ou plus de moteur) il ne faut pas s'en faire, ce n'est à mon avis pas verbalisable. L'exemple de la remorque est un contre-exemple en réalité, car dotée de roues, elle peut bien circuler, et est justement soumise à assurance. Et ce, uniquement en cas de poids supérieur à 750 Kg, en dessous c'est l'assurance de la voiture qui couvre la remorque (mais attention, uniquement au niveau des tiers ! ni le contenu ni la remorque elle-même ne seront remboursés en cas de dégâts !).
Dans les faits, si la voiture est dans ta cour, et que cela ne génère pas de nuisance visuelle vis à vis des voisins, t'es tranquille (donc, si c'est dans ta cour et que les voisins n'ont pas de vue sur ta cour, tout va bien). Après, la notion de nuisance visuelle est compliquée, mais ça crée toujours beaucoup de tracas (genre, le voisin qui se plaint à la mairie...), donc à éviter AMHA. Ensuite, désosser une caisse ça genère des nuisances sonores, donc, il faut pouvoir le faire encore une fois sans trop casser les oreilles aux voisins... Faire de la disqueuse pendant 2h, un samedi après-midi, ça passe, mais en faire 3 WE de suite, ça devient quelque chose de répétitif, donc plus délicat. Les gens pensent que la nuisance sonore ne concerne que ce qui se passe après 22H, mais pas du tout ! Ce qui se passe en journée est aussi verbalisable, à condition que la notion de nuisance soit confirmée.
Perso, je ne l'ai jamais envisagé, tout simplement car l'idée de voir une épave dans mon jardin tous les jours, pendant des mois, ça me ferait ch*er... Et ça gênerait le boulot de madame (chambre d'hôtes) !! Après, tu peux aussi juste la désosser totalement, en laissant la coque nue, puis emmener la coque chez un épaviste/recycleur... Si t'as la CG, et tu devras certainement payer ! Et si t'en as pas, les manouches la prendront certainement pour la ferraille (en tout cas, par chez nous ça marche...). Si les gars sont réglo, en échange ils te fileront 2 ou 3 paniers... Véridique, histoire vécue, mais pas sur une voiture ! ;)
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Bah, ici, les mecs se battent pour venir chercher une épave, ils te fileraient même un peu de blé ! ;)
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Bah, ici, les mecs se battent pour venir chercher une épave, ils te fileraient même un peu de blé ! ;)
Pas mal !! Ici si l'épave est désossée, ça n'intéresse pas grand monde, il faut l'amener puis payer genre 100 ou 200 euros... Par contre, si elle est encore toute équipée, là oui, ça intéresse éventuellement les casses ! Mais il n'en reste quasiment plus, il y a jute un très gros (Gièvres) qui a fini par étouffer la majorité des "petites" casses...
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Pas mal !! Ici si l'épave est désossée, ça n'intéresse pas grand monde, il faut l'amener puis payer genre 100 ou 200 euros...
??????????????????????????
tu amenes ta carcasse a un recycleur agréé, il te paye environ 100€/tonne
un casseur te file a peine plus pour une auto entière
;)
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si la voiture n'est physiquement pas en état de circuler (plus de roues, par exemple, ou plus de moteur) il ne faut pas s'en faire, ce n'est à mon avis pas verbalisable.
evidemment que ce sera pas verbalisable puisqu'elle ne circulera pas :mrgreen:
mais il ne faut pas qu'elle blesse quelqu'un pendant son stockage......
;)
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??????????????????????????
tu amenes ta carcasse a un recycleur agréé, il te paye environ 100€/tonne
un casseur te file a peine plus pour une auto entière
;)
Ben, le 1er recycleur agréé le plus proche est à 60 ou 70 bornes, vers Tours si je ne m'abuse, + proche on a la fameuse "grosse" casse... Du coup, faut déjà les faire, les kilomètres ! Et les gars de la casse enquestion, ils vont dire "oui, on peut vous en débarrasser, mais il faut payer"... J'ai oublié de dire que c'est des vrais enfoirés ? Pour que tu voies... http://www.gievresauto.fr/page/vehicule-hors-d-usage-vhu/1193-conditions-de-reprise.html (http://www.gievresauto.fr/page/vehicule-hors-d-usage-vhu/1193-conditions-de-reprise.html)
Donc, SI LA VOITURE EST COMPLETE, et si TU AS LA CG, ils te font une fleur en venant l'enlever gratuitement, si elle est à moins de 10 bornes... Mais si t'as juste la carcasse, tu l'amènes, et tu paies !! Pas cool !!
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mais il ne faut pas qu'elle blesse quelqu'un pendant son stockage......
c'est ca qui m'ennuie
quand a la coque je comptais decouper les éléments quipeuvent me servir a l'avenir puis tout foutre dans la remorque
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tu fais bien ton francoaméricain là...
moi je suis plutot hache que disqueuse :mdr8:
(http://nsa34.casimages.com/img/2015/02/04/150204093020685861.jpg) (http://www.casimages.com/i/150204093020685861.jpg)